Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY AQUATIV NATURAL ACTIVE NUTRIENTS
Spécialités Pet Food, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3742011
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2020
BY AQUATIV NATURAL ACTIVE NUTRIENTS de Spécialités Pet Food

Présentation de la marque BY AQUATIV NATURAL ACTIVE NUTRIENTS

Déposée par voie électronique le 31 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spécialités Pet Food auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY AQUATIV NATURAL ACTIVE NUTRIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spécialités Pet Food domicilié(e) Z.A. du Gohelis 56250 Elven - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 500 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kerisper SAS domicilié(e) Nicolas ROGARD BP 244 56007 Vannes Cedex - France.

La marque BY AQUATIV NATURAL ACTIVE NUTRIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY AQUATIV NATURAL ACTIVE NUTRIENTS est expirée depuis le 31 mai 2020.

Spécialités Pet Food a également déposé les autres marques suivantes : VIDEKA Food protection , Panelis , dianapetfood , PALATABILITY FOR WELLNESS , dianaaqua , VIVAE , PHENOMIND , ODALIA , D'TECH , C'SENS


Spécialités Pet Food, S.A.S. - Z.A. du Gohelis 56250 Elven - France - SIREN 560500498


Kerisper SAS - Nicolas ROGARD BP 244 56007 Vannes Cedex - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Aliments pour les animaux.